Loïra

Directeur de la publication

Jacques Debuire, DIrecteur associé
1 rond point du Flotis - Bât 2
31240 Saint Jean
Tél : 05 61 61 01 01
Fax : 05 34 26 17 93
courriel  : loira@loira.fr

Dispositions légales

Les divers éléments du site www.loira.fr sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de la société Loïra.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs et copyright

Le présent site constitue une œuvre dont Loïra est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du directeur de la publication. Les logos, textes, photographies, vidéos etc. sont la propriété de Loïra ou de tiers ayant autorisés Loïra à les utiliser.
Loïra  se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Etablissements de liens

Loïra  se dégage de toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois, Loïra se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à son image.
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page (Frame).
Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site de Loïra. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de Loïra.

Données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l'exercer adressez-vous à loira@loira.fr
Loïra  s'engage à préserver votre vie privée et à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers. Loïra vous permet à tout moment d'avoir accès aux données personnelles vous concernant afin de les mettre à jour, de les supprimer ou de les modifier.